Déposée le 9 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUIDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUIDIA domicilié(e) 2, rue du Professeur Florian Delbarre - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 845 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque EQUIDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUIDIA, Société par actions simplifiée - 2, rue du Professeur Florian Delbarre - 75015 - PARIS - France - SIREN 480845718
Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes réenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia contenant des images et/ou son enregistrés. Appareils et instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, d'oeuvres multimédia notamment dans le domaine hippique ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques, à savoir, logiciels enregistrés ; jeux videos ; bombes pour l'équitation ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, agendas, cahiers, pochettes en papier ou en matières plastiques pour documents, classeurs, sous-mains, conférenciers, porte cartes de visites ;
Articles de sellerie et cravaches pour la pratique de l'équitation ;
Vêtements et bottes pour la pratique de l'équitation ;
Télécommunications ; communications vidéographiques, radiophoniques, informatiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, télédiffusion, télédistribution, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission. Services de radiophonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Envoi électronique de données et documents via l'Internet ou d'autres bases de données ; fourniture de données et d'actualités par transmission électronique ; fourniture d'accès à des sites Web et à des services d'actualités électroniques en ligne afin de permettre le téléchargement d'informations et de données ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; services de diffusion (transmission d'informations) par le biais de l'Internet ; délivrance de messages par transmission électronique ; services de courrier électronique ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos préenregistrées via un réseau informatique mondial ; diffusion en continu vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseau Internet ou Intranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agence d'informations (nouvelles) ; transmission et expédition de dépêches ;
Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements ; production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, exploitation, duplication, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisés, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques et d'oeuvres multimédia sur tous supports son et/ou image, notamment dans le domaine hippique ; production, création, réalisation et représentation de spectacles, notamment dans le domaine hippique ; services de studios d'enregistrement, régie-vidéo, trucages audiovisuels ; location d'appareils et d'instruments de studios d'enregistrement ; location d'appareils et d'instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, d'oeuvres multimédia, notamment dans le domaine hippique ; location de décors et d'accessoires de décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles ; location d'appareils, d'instruments et d'accessoires vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, notamment dans le domaine hippique ; organisation de manifestations sportives, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences, notamment dans le domaine hippique ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine hippique ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; édition (publication), location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines. Edition de livres, revues, magazines, CDs, DVDs, jeux videos ; publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Jeux d'argent.
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